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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements L.KUSS et Fils
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CHRONOFERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOFERM
Etablissements L.KUSS et Fils (S.A.)

Numéro de dépôt :
1717450
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque CHRONOFERM

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements L.KUSS et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CHRONOFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements L.KUSS et Fils domicilié(e) 12,rue de la Charmine B.P. 8001, 57028 METZ CEDEX 1 - France.

La marque CHRONOFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOFERM est expirée depuis le 9 novembre 1998.

Etablissements L.KUSS et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOFERM


Etablissements L.KUSS et Fils (S.A.) - 12,rue de la Charmine B.P. 8001, 57028 METZ CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Menuiseries, Croisées, Portes, croisées ainsi que toutes fermetures et ouvrages en bois, aluminium matériaux de synthèse et plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.